L’autorisation de l’ETF spot Ethereum et l’abrogation du règlement SAB 121 créent un succès surprise et une plus grande clarté réglementaire dans l’écosystème cryptographique

29 mai 2024

<strong>L’autorisation de l’ETF spot Ethereum et l’abrogation du règlement SAB 121 créent un succès surprise et une plus grande clarté réglementaire dans l’écosystème cryptographique</strong>

Par Ha Duong, Director Crypto Strategies, BIT Capital GmbH

Après avoir autorisé pour la première fois en janvier de cette année les ETF spot Bitcoin à être négociés en bourse, la SEC américaine a également donné son feu vert le 23 mai aux ETF spot Ethereum.

L’autorité de surveillance a approuvé les demandes dites 19b-4, c’est-à-dire les déclarations d’intention des bourses pour lister les produits financiers. La cotation effective ainsi que le négoce de la part des fournisseurs intéressés, dont BlackRock, Fidelity ou VanEck, ne seront toutefois possibles que lorsque les prospectus de produits S1 des huit demandeurs actuels auront également été approuvés par la SEC. La plupart des experts s’attendent à ce que cela se fasse dans les semaines à venir. Auparavant, le 16 mai 2024, le Sénat et la Chambre des représentants américains ont voté à une forte majorité bipartisane de 60 voix contre 38 l’abrogation de la règle comptable controversée SAB 121 (Staff Accounting Bulletin) de la SEC.

Cette disposition imposait aux crypto-dépositaires des exigences en matière de capital très lourdes. A cela s’ajoute l’approbation récente par la Chambre des représentants américaine, également par tous les partis, du Financial Innovation and Technology Act for the 21st Century, en abrégé FIT21, un projet de loi considéré comme favorable aux crypto-monnaies, qui doit apporter plus de clarté réglementaire dans les domaines de responsabilité de la SEC ou de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC). Et maintenant, pendant le week-end, Donald Trump a même annoncé son soutien explicite à l’écosystème crypto aux États-Unis. Les crypto-actifs devraient donc bénéficier d’une attention nettement plus grande lors des prochaines élections américaines.

Contexte

L’approbation des ETF spot Ethereum a été une surprise. Comme la SEC avait jusqu’au 23 mai pour prendre une décision sur les demandes 19b-4 existantes, on s’attendait à un refus en raison du manque de communication avec les demandeurs et de la déclaration de l’autorité de considérer l’Ethereum (ETH) comme un titre. Mais l’attitude a récemment changé et l’on a pu constater un engagement clair de la part de la SEC, ce qui a fortement augmenté la probabilité d’une approbation.

Cela est peut-être lié à l’abrogation de la directive SAB 121. Celle-ci a été introduite par la SEC en 2022. Elle « recommandait » aux entreprises cotées en bourse offrant des services de crypto-dépôt de comptabiliser les crypto-actifs dans leur propre bilan en tant que passif, et non dans des comptes séparés de leurs propriétaires, comme c’est le cas pour d’autres classes d’actifs. Cela serait particulièrement préjudiciable aux banques, car leurs exigences en matière de capital minimum rendraient la conservation des crypto-actifs presque prohibitive.

Après le vote SAB 121, le candidat républicain à la présidence Donald Trump s’est à nouveau présenté lors d’un discours comme un partisan de la cryptographie lors des prochaines élections américaines. Les démocrates ont ainsi pris de plus en plus conscience que leur attitude négative vis-à-vis des crypto-actifs pourrait leur faire perdre des voix. On suppose que la pression politique sur la SEC pour qu’elle se positionne moins fortement contre les crypto-actifs s’est accrue en coulisses.

Que signifie l’autorisation de l’ETF ETH Spot pour l’écosystème cryptographique ?

Dans un premier temps, l’autorisation des ETF ETH Spot s’applique uniquement au marché américain. Dans l’Union européenne, de tels produits mono-actifs ne sont pas possibles en raison de la diversification minimale imposée par la directive UCITS. Dans ce pays, il existe en revanche des Exchange Traded Notes qui reproduisent des crypto-actifs individuels sous forme de certificats.

Dans la mesure où l’environnement de marché actuel est concerné, l’approbation des ETF ETH Spot devrait revêtir une grande importance. Certes, on s’attend généralement à ce que les afflux nets dans les ETF spot ETH ne représentent que dix à vingt pour cent, soit une fraction des afflux de bitcoins (BTC) qui ont suivi l’approbation des ETF spot BTC. Toutefois, ces afflux pourraient considérablement stimuler le cours de l’ethereum en raison de sa capitalisation boursière plus faible et de sa moindre liquidité. A cela s’ajoute le fait que les participants au marché sont sous-positionnés en raison de l’autorisation inattendue.

Dans l’ensemble, ces événements ont pour effet de réduire encore les risques réglementaires concernant l’ensemble de l’univers cryptographique.

L’autorisation de ces produits suggère que l’ETH est désormais considéré comme une commodité, au même titre que le BTC, et non plus comme un titre. Il est probable que la classification de Solana et d’autres crypto-actifs, actuellement considérés comme des valeurs mobilières par la SEC, évolue également. Cette diminution des vents contraires politiques et réglementaires devrait également contribuer à consolider le rôle des crypto-actifs dans la stratégie de placement des investisseurs institutionnels.

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