Par Keshava Shastry Global Head of Capital Markets DWS

Dans le cycle de vie d’un titre (y compris les ETF), le laps de temps entre la date de négociation et la date de règlement permet des étapes de traitement importantes. Celles-ci sont nécessaires en raison du nombre et de la valeur élevée des transactions. Depuis la première étape du règlement européen CSDR (Central Securities Depositories Regulation) en 2014, la plupart des marchés européens ont introduit une fenêtre de temps raccourcie de deux jours ouvrables entre la négociation et le règlement : le cycle de règlement T+2. En 2017, les États-Unis ont emboîté le pas en faisant passer le règlement standardisé de T+3 à T+2. Et en février dernier, la SEC a proposé de réduire encore le cycle de règlement à un jour ouvrable. Un cycle de règlement plus court contribue à réduire à la fois la période pendant laquelle les investisseurs sont exposés à leurs contreparties et le risque de contrepartie, de marché et de crédit qui y est associé. Cela est particulièrement avantageux en période de forte volatilité des marchés.

Inévitablement, un changement de processus aussi important entraînera des défis. Ils peuvent être encore plus évidents dans ce domaine en raison de la composition mondiale des ETF. Les ETF mondiaux, qui contiennent des titres provenant de nombreuses régions du monde, ont des exigences supplémentaires qui doivent être prises en compte, comme les différents fuseaux horaires et calendriers de jours fériés. Tout cela peut rendre le règlement plus vulnérable aux retards. Par exemple, comme les ETF sont cotés dans plusieurs pays, les fournisseurs de liquidité transfèrent régulièrement des stocks entre différents dépositaires centraux de titres afin de régler les transactions sur les différentes places de négociation. Si ces transferts transfrontaliers ne sont pas robustes, ils nécessitent des opérations compliquées et des délais restrictifs. De même, les transactions transfrontalières qui comportent une composante en devises peuvent être difficiles s’il existe un décalage entre le règlement en devises et le règlement des titres.

Les défis ne peuvent être résolus que par un dialogue actif

Il semble qu’il y ait plus de systèmes et de processus à modifier pour un cycle de règlement T+1 qu’il n’y paraît à première vue. L’infrastructure des dépositaires centraux devrait être mise à niveau et les heures de clôture actuelles pour les transactions transfrontalières devraient être revues. En outre, un cycle raccourci pourrait entraîner des erreurs de règlement plus fréquentes, qui seraient sanctionnées par des amendes en vertu du règlement sur les dépositaires centraux de titres. Ces coûts pourraient être répercutés sur les investisseurs finaux sous la forme de marges acheteur-vendeur plus élevées.

Compte tenu de la fragmentation des marchés européens, des efforts réfléchis et coordonnés sont nécessaires: un dialogue actif entre les émetteurs d’ETF, les bourses, les investisseurs et les dépositaires. La proposition de la SEC s’est déjà propagée à l’UE et au Royaume-Uni. Londres a déjà mis en place une task force à cet effet.

Malgré les obstacles opérationnels, les processus peuvent être améliorés. Un exemple: les équipes de gestion de portefeuille des émetteurs d’ETF vérifient les valeurs nettes d’inventaire (NAV) avant leur validation par l’organisme d’évaluation. Le passage à un traitement à T+1 permettrait de réduire le temps disponible à cet effet. Pour atténuer la pression, les transactions sur le marché primaire pourraient être effectuées sur la base d’une NAV estimée. Une fois la NAV confirmée, une correction de valeur serait alors effectuée. Un processus efficace et automatisé serait toutefois nécessaire.

Un passage efficace et coordonné à T+1 pourrait contribuer à minimiser les risques sur le marché européen et apporter d’autres avantages, tout en soutenant l’harmonisation mondiale. Certaines entreprises se préparent déjà à des cycles de règlement au jour le jour. Elles suivent en cela certaines bourses numériques qui se sont déjà adaptées à un règlement à T+0. Quoi qu’il en soit, le marché européen a déjà mené avec succès des initiatives coopératives par le passé et continuera sans aucun doute à le faire.

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